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Contrat d architecte maison individuelle. Contrat darchitecte pour tudes prliminaires - Maison Individuelle 26022013 - Page 2 sur 2 Contenu de la mission Larchitecte analyse le programme founi pa le mate douvage visite les lieux et prend connaissance des donnes juridiques techniques et financires qui lui sont communiques par le matre douvrage. Pour votre projet de maison individuelle vous allez vous diriger vers un professionnel de la construction de votre choixQuil soit un constructeur un promoteur un matre dœuvre un architecte ou un ensemble dartisans vous devrez signer un contrat avec lui. Si le constructeur qui se charge de la construction fournit le plan le matre douvrage signe avec lui un contrat de construction dune maison individuelle avec fourniture de plan.

Le constructeur peut si le matre douvrage le souhaite raliser les dmarches et formalits annexes notamment celles relatives au permis de construire. CONTRAT DE CONSTRUCTION DE MAISON INDIVIDUELLE 4 CONTRAT DE CONSTRUCTION Conditions Gnrales AVERTISSEMENT. Architecturale en phase chantier avec la.

Passer avec le constructeur ou larchitecte ou les entreprises qui vont faire les travaux. Conu pour protger les consommateurs. Usage dhabitation ou.

Le contrat de construction de maison individuelle a t. Un architecte DPLG pour la construction dune maison individuelle neuve quelle soit traditionnelle contemporaine et cubique bioclimatique et basse consommation ou toute autre appellation prsente de relles garanties. Pour ce qui nous intresse ici vous pouvez galement appliquer ceci pour le contrat architecte maison individuelle mais pas seulement.

Le contrat de construction le plus rglement. Ce modle de contrat propos. Par le Conseil national de lOrdre prcise les nouvelles obligations issues de la loi LCAP et les encadre dans une prestation globale et cohrente.

Il offre un degr. Du Matre dOuvrage est. Tudes prliminaires tudes davant-projet et laboration du permis de construireLa rmunration de larchitecte est forfaitise pour plus de simplicit.

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Source : pinterest.com