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Dfinir la mission de larchitecte.

Contrat d architecte maison individuelle pour mission partielle 03 2 032013 7 638 jpg cb 1364986489. Pour un projet de rnovation la cration dune maison individuelle la construction dune extension larchitecte peut vous proposer deux grands types de prestations. Construire sa maison individuelle est un projet qui se prpare avec beaucoup de soin. Cahier des clauses particulires.

Ce jour de. - le cahier des clauses gnrales CCG qui dtermine les dispositions gnrales applicables dans. Lors dun second rendez-vous larchitecte vous propose un contrat prcisant les conditions de sa mission rmunration dlais etc ainsi quun rcapitulatif sommaire des travaux souhaits.

Architecturale en phase chantier avec la mission. Larticle 4 de la loi du 20 fvrier 1939 impose le concours monopolistique de larchitecte pour ltablissement des plans mission de conception et le contrle de lexcution des travaux pour lesquels le lgislateur impose le recours. Jour 14012014 Page 2 sur 10 2 OBJET DU CONTRAT Le psent contat a pou objet de gi les elations ente lachitecte et le mate douv age signataies dans le cade dune opation ui consiste en la alisatio n dune maison dhabitation.

Attention aux faux constructeurs. 5 - Caractristiques gnrales des travaux de construction Usage du btiment. Laspect conception de votre projet.

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Source : pinterest.com